Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

12 résultats pour la valeur "Circulation" du filtre Domaine, pour la valeur "2008" du filtre Année

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 430 (route à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la commune de BUHL.

Assemblée : Non défini
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de circuler à pied sur la RD 430 "route express" aux agents de la direction des routes et des transports.

Assemblée : Non défini
Date : 04/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 3 bis, hors agglomération, sur le territoire des communes de GUEBWILLER et d'ISSENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 05/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant ouverture à la circulation de la RD 1 VII, hors agglomération, sur le territoire de la commune d'ALGOLSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 18/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 49 I, hors agglomération, sur le territoire de la commune d'UNGERSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 05/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant ouverture à la circulation publique de la RD 49 I, hors agglomération, sur le territoire de la commune d'UNGERSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 05/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 432 (route classée à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la commune de FELDBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 11/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 34, hors agglomération, sur le territoire des communes de CERNAY et ASPACH-LE-HAUT.

Assemblée : Non défini
Date : 04/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 8 bis III (route à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la commune de DIDENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 04/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 416, hors agglomération, sur le territoire de la commune de SAINTE-MARIE-AUX-MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 34, hors agglomération, sur le territoire des communes de CERNAY et ASPACH-LE-HAUT.

Assemblée : Non défini
Date : 17/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 9 bis IV et la voie communale dénommée "Rue de la Lisière", hors agglomération, sur le territoire de la commune de RIESPACH.

Assemblée : Non défini
Date : 14/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page